Salut Manu,
J'ai vu que tu avais déjà demandé des renseignement sur la législation en vigeur dans notre beau pays (reine des libertés, qui as eu la féve ?).
Alors la legislation sur les jeux d'argent et surtout les MAS est aussi vague que la mer du Nord en tempète, et est certainement attaquable à la cours européenne par rapport a l'espace schengen, ou chienne de gaine, j'me rappelle plus !
Un mas peut se transporter (dans une voiture c'est mieux, c'est un espace privé) car dans une chariotte à bras, là c'est interdit "sur la voie public" c'est pour empècher de voir la bête et d'être tenté !!!!
Seul les douanes ont le droit de fouiller votre véhicule et même si vous transportez vos mas de votre résidence principale à votre résidence secondaire que dire ? ...
Q'un douanier fasse passer une pièce en Euro dans un monayeur de pachislo et là, ça marche pas alors c'est pas une machine à sous, c'est une machine à jeton, et c'est pas la même chose.
Il y a même une société de location en France qui loue ses machine (pachislo) pour des soirées privées, et c'est légal tant que c'est privé (cadre privé, qui n'est pas ouvert au public), chez vous, chez moi, c'est privé, votre voiture aussi.
Ce qui est maintenant et formellement interdit :
La fabrication en france...eh oui c'est comme ça !
Le but lucratif : échanger des jetons pour des euro après un gain sur un machine, sous forme de lotterie il faut demandé l'autorisation à la prefecture de votre département : exemple, donner 50 jetons aux personnes, ceux qui font un jackpot, on compte les jeton, celui qui à le plus remporte un cochon, ça c'est possible, redonner de l'argent,
NON
Alors en france entre ce qui est légal, interdit, autorisé, toléré, nous sommes bien dans le brouillard artistique.
Le législateur, et surtout le sénat désire changer la réglementation pour plus de souplesse envers les collectionneur que nous sommes.
C'est pour cela que nous existons (France-pachislo) qui n'est pas une PME, ni une PMI, mais un Team pour l'instant, une assos dès qu'il y aura plus de volontaires avec nous.
Nous allons aussi travailler pour faire modifier les textes qui pourraient nous être néfaste ou mal interprèté par la force public ou la justice (il y a une forte interprètation de la législation).
BreF collectionneurs de Pachislo de france et de navare, vous n'êtes pas des bandit, vous n'avez pas de caz clandé chez vous avec trois machine que vous avez règlé sur le plus facile pour faire 777 toutes les trois secondes...
N'ayons plus honte, J'ai chez moi et je le dis bien fort,
Un Néo planet, dream, thunderbirds, mach a go go, twist...etc
Et alors...!
Manu, pas de panique, tu es collectionneur ou autre chose ?