oui tu as raison dans la théorie mais quand tu as affaire à un faisan qui va volontairement flinguer son chéquier et ensuite se mettre en commission BDF et ne jamais payer sa dette on peut penser qu'il va tout faire pour revendre sa faisanderie contre monnaie sonnante et trébuchante ....donc plus de G O T ...mais je pense qu'en appelant le commissariat de sa ville ça peut être le + efficace surtout s'il est connu ...tout en portant plainte par huissier de son secteur avec saisie conservatoire du flipper ...vFelix a écrit :Pour éviter ce genre de drame, est-il possible de demander à un banquier si le chèque émis est sans provision, au moment de la signature?
Je sais que ce genre de service (en fait une sorte d'assurance) existe pour les commerçants, mais quid pour un particulier?
En ce qui concerne les démarches pour recouvrer un chèque sans provision, c'est assez douloureux malheureusement pour le destinataire. C'est pour cela que toute solution pour prévenir ce genre de soucis est précieuse. Quant au chèque de banque, beaucoup de faux se trimballent également dans la nature, ce n'est pas la solution miracle non plus.
En ce qui concerne ce cas particulier, l'intérêt du vendeur me semble-t-il, est d'annuler la vente, et non de tenter de recouvrer la somme (car très hypothétique). Il faut rapidement affirmer son titre de propriété sur le flipper, et le faire par huissier, pour empêcher toute revente. Cela me semble le plus efficace, cad recouvrer le bien, et non la somme de la vente.
lpierrick a écrit :Sinon ce qui pourrait être tenté, notamment pour ceux qui sont dans la région de cet enfoiré, c'est de passer une fausse annonce recherchant un GOT !!
Il faut parier que cet imbécile ne lise pas le forum.
Aladinice ou Rivolet, passez une annonce sur le LBC et vous verrez si quelqu'un vous répond et vous propose quelque chose ...
lpierrick a écrit :Sinon ce qui pourrait être tenté, notamment pour ceux qui sont dans la région de cet enfoiré, c'est de passer une fausse annonce recherchant un GOT !!
Il faut parier que cet imbécile ne lise pas le forum.
Aladinice ou Rivolet, passez une annonce sur le LBC et vous verrez si quelqu'un vous répond et vous propose quelque chose ...
+1allo.jeux a écrit :Perso je pense que s"il n'y a pas de réserve de propriété jusqu'à payement complet STIPULEE SUR LA FACTURE, le vente est réputée être définitive dès lors qu'il y a eu accord sur le prix entre le vendeur et l'acheteur.
L'acheteur est donc lié par une dette civile, mais -tant qu'il ne fait pas éventuellement partie de biens saisis- l'objet acquis reste sa propriété. Il peut donc en disposer à sa guise.
De plus, pendant les délais légaux de régularisation d'un chèque sans provision il est probable qu'aucune action ne puisse être entreprise, sauf à démontrer que le débiteur est un habitué des faits et que par conséquent il a usé de manoeuvres dolosives.
Pire: il y a un ordre de payement pour les créanciers, certains étant privilégiés. La saisie du flipper peut donc au final servir à rembourser d'autres entités que le vendeur...
La seule solution réelle serait d'arriver à contacter l'acheteur et annuler la vente à l'amiable.
pas sur car la bêtise humaine n'a pas de limite ....epb0 a écrit :+1allo.jeux a écrit :Perso je pense que s"il n'y a pas de réserve de propriété jusqu'à payement complet STIPULEE SUR LA FACTURE, le vente est réputée être définitive dès lors qu'il y a eu accord sur le prix entre le vendeur et l'acheteur.
L'acheteur est donc lié par une dette civile, mais -tant qu'il ne fait pas éventuellement partie de biens saisis- l'objet acquis reste sa propriété. Il peut donc en disposer à sa guise.
De plus, pendant les délais légaux de régularisation d'un chèque sans provision il est probable qu'aucune action ne puisse être entreprise, sauf à démontrer que le débiteur est un habitué des faits et que par conséquent il a usé de manoeuvres dolosives.
Pire: il y a un ordre de payement pour les créanciers, certains étant privilégiés. La saisie du flipper peut donc au final servir à rembourser d'autres entités que le vendeur...
La seule solution réelle serait d'arriver à contacter l'acheteur et annuler la vente à l'amiable.
Avoir une dette n'est pas un délit en droit français.
Quant à ceux qui pense à une annonce sur LBC, je vous trouve bien naïf ! Sans compter que cette personne lit probablement ce forum
Par contre, il aurait tout loisir de porter plainte pour diffamation en voyant son nom sur ce post
La seule bonne solution, c'est d'aller récupérer physiquement le flipper pendant qu'il est encore temps.
