TURA WATLING PACE les plus exploitèes dans les annèes trente

[AlexandreBZH]

Tiens, et que ne vois-je pas (again) !? En vente dans trois heures quarante six minutes :

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Mise à prix 350.- Euros (400.- USD). Certes, rendue en France, il en coûtera peut être autour de 1 500.- Euros

Alexandre

[valentin27]

Par où importez vous vos MàS ?

[Mills]

Par où importez vous vos MàS ?

C'est interdit !

[jeucap]

A la demande générale une photo de chaque une

[AlexandreBZH]

Vieux débat abordé ici plusieurs fois depuis de nombreuses (?) années.

C'est vrai dit tel quel: c'est interdit ! Mais qui ne risque rien n'a rien. Et Mills le sait mieux que personne

En gros, le plus important interdit est l'exploitation en France, donc exit les machines modernes (électroniques, électro-mécaniques). En cas de contrôle 100% de chances que la machine soit confisquée par les douanes. Il ne faut pas que les machines acceptent un moyen de paiement ayant cours légal en France (pour les machines anciennes, pas de transformation qui accepterait les pièces en Euros). Et le top, qu'elle soit en panne ou neutralisée. Dans ces conditions, on peut espérer une certaine tolérance des douanes, mais ça reste une tolérance qui admet que la machine sera possédée par un collectionneur. Enfin les machine de plus de 100 ans échappent à la législation sur les machines à sous car sont classées "antiquités", de plus en cas d'importation les antiquités sont exemptées de TVA. Néanmoins s'agissant de machine à sous les démarches administratives seront fastidieuses.

Autre solution, risque zéro, mais la plus chère, importation par un ami Belge ou Luxembourgeois, où tout est légal. Bien que la TVA en Belgique soit moins élevée il faut en suite la faire venir en France.

Ça semble assez dissuasif, mais c'est faisable, et si vous acceptez le risque, le mieux d'après moi est de respecter les règles ci-dessus et de confier le transport à une entreprise ayant pignon sur rue, telle que UPS, FEDEX, (ou USPS - de 30 kg), qui se chargera des formalités d'importation. Telle qu'est la législation française, certaines agences FEDEX, refusent obstinément car le risque pour eux est carrément la confiscation du moyen de transport . En cas de saisie, eh bien il faudra négocier avec les douanes, démontrer que vous n'êtes pas un malfrat, mais un collectionneur, d'où l'intérêt de ce forum (entre autre). Normalement les douanes seront "tolérantes", vous récupérerez votre machine, moyennant peut être le paiement d'une taxe en sus de la TVA, et après plusieurs mois de patience.

Alexandre

[valentin27]

Autre solution, risque zéro, mais la plus chère, importation par un ami Belge ou Luxembourgeois, où tout est légal. Bien que la TVA en Belgique soit moins élevée il faut en suite la faire venir en France.

C'est plutôt à ca que je pensais.

La Pace Blanche me plait de plus en plus !

[jeucap]

Le coup des 100 ans il y a belles lurettes qu il est passé a 20 ans pour les "antiquités " donc tu peux importer toutes les vieilles MAS que tu veux des USA .
No problèmo . mais le problème reste entier sur le sol français, le transport et la détention sont interdits.

[AlexandreBZH]

Bonjour,

Il est question ici de la législation française ! Donc j'insiste et confirme: NE SONT RECONNUS COMME ANTIQUITÉ QUE LES OBJETS AYANT PLUS DE 100 (CENT) ANS. La législation US n'a rien à voir avec la nôtre, tant sur la circulation des biens (antiquités ou pas) que la fiscalité. C'est d'ailleurs ce dernier point qui est le plus important, car si la TVA sur une MAS ne va pas chercher bien loin, quelques centaines d'Euros, sur un tableau et autres objets d'art, la TVA se compte par millions d'Euros : C'est pas le même "tabac" Et là toute l'importance de la date de naissance de ton objet. Pour la sorties des USA, peu d'objets sont concernés, tel certains objets d'art appartenant au patrimoine national. Je vous rassure les MAS ne sont pas encore concernées

Alexandre

NB: Sous réserve de modifications qu'auraient faite notre "cher" président depuis les réformes fiscales.

[AlexandreBZH]

Suite et (petit) mea culpa.

Il est exact que la fiscalité des œuvres d'art et antiquités a changé, mais avec notre "CHER" gouvernement ça bouge sans arrêt, dernière mise à jour 5 janvier 2015 !

La classification des objets (classe d'objet) a été modifié. L'importation des objets à 0% de TVA comme une MAS "DEWEY", est passée à 5,5 % taux réduit (si j'ai bien tout compris).

La Loi des 100 ans subsiste: Code général des impôts, annexe 3 : article 98 A, paragraphe IV.

Cela dit la plupart de nos MAS années '30, n'ont pas encore 100 ans, donc taxables à 20 %.

Bon appétit quand même

Alexandre

[AlexandreBZH]

... Suite Mills BONUS.

Cette belle machine a été adjugé hier soir à 1 250.- USD

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Je ne l'ai pas remporté

Alexandre