Importer une MAS

[kikoo33]

Décidé à acheter une MAS aux Etats-Unis (ou en Europe)pour une utilisation strictement personnelle et ludique, le service des douanes a mis fin à mon rêve!
En effet, cette administration m'a informé qu'il était interdit de faire importer en France une MAS!
Quelqu'un peut m'en dire +?

[chicki]

Salut,
Et bienvenue sur le site.. :D
Mais apparemment, tu n'as pas beaucoup lu les forums
Deux adresses, parmi d'autres...(en Belgique..)
www.reveslasvegas.com
www.nilgaming.com

[-m------p-]

Ils ont peut-être cru que tu voulais faire un tripot dans ton sous-sol . :) Plus sérieusement, tu devrais trouver ton bonheur en France, pourquoi aller ailleurs ?

[spinck]

Salut à tous,
j'ai moi aussi fait l'expérience il y a 2 ou 3 ans d'acheter un slot au U.S
Je n'y connaissais rien à l'époque et sur un site u.s je trouve des slots super sympas et pas chère. Donc je prend contact avec eux pour les modalitées.
(commande, tarif avec fdp, service de livraison etc...)
Très sympa et colis expédié sans probleme mais........ et oui il y a un mais
Une personne au bureau des déclaration en douannes me contact et m'explique que le colis ne passe pas. J'insiste un peut et la personne essaie de trouver un texte permettant de faire passer le slot.
Impossible et de plus j'apprend que si j'insiste je risque le tribunal + les frais de stockage.
Je laisse tomber et j'attend le courrié des douannes.
Formulaire ou je déclare abandonner la machine
résultat, 500 euros de perdu.
La seule chose que je sais maintenant (d'après mon contact tel) on peut seulement faire venir la caisse, sans mécanique ni monnayeur, et passer comme objet de déco
Conclusion il est préférable d'aller la chercher sois meme en belgique (ou la poste) meme si l'importation est interdite, peux de risques de ce faire controlé.
Cherche un peut en france ou passe un week end en belgique
Bon courage, stef.

[Mills]

Moi j'ai déjà importé 2 mas des USA. La première est arrivée comme une lettre à la poste. La seconde a été bloquée en douane une quinzaine de jours et j'ai été obligé de faire une lettre sur l'honneur comme quoi je n'allais pas l'utiliser à des fins commerciale.
Je précise (ce qui n'est pas dit sur les posts précédants) que mes MAS datent des années 30, et donc sont plus vues comme un objet de collection ou de décoration alors que les mas actuelles seront plus vues comme objet de jeux.....

[kikoo33]

Un grand merci à tous pour vos réponses.
En effet, je vais me tourner vers la Belgique ou un autre pays européen mais le choix sera à coup sûr + restreint!
Quelqu'un peut me dire si l'Espagne est un pays attractif pour acheter une MAS?
Merci d'avance

[wonderboy06]

La loi dit ceci

Article 2
Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 art. 6 XXIV (JORF 10 mars 2004).



L'importation ou la fabrication de tout appareil dont le fonctionnement repose sur le hasard et qui permet, éventuellement par l'apparition de signes, de procurer moyennant enjeu un avantage direct ou indirect de quelque nature que ce soit, même sous forme de parties gratuites, est punie de trois ans d'emprisonnement et de 45000 Euros d'amende. Les peines sont portées à sept ans d'emprisonnement et à 100 000 Euros d'amende lorsque l'infraction est commise en bande organisée.


Sont punies des mêmes peines la détention, la mise à la disposition de tiers, l'installation et l'exploitation de ces appareils sur la voie publique et ses dépendances, dans des lieux publics ou ouverts au public et dans les dépendances, mêmes privées, de ces lieux publics ainsi que l'exploitation de ces appareils ou leur mise à disposition de tiers par une personne privée, physique ou morale, dans des lieux privés.


Les dispositions des deux alinéas précédents sont applicables aux appareils de jeux dont le fonctionnement repose sur l'adresse et dont les caractéristiques techniques font apparaître qu'il est possible de gagner plus de cinq parties gratuites par enjeu ou un gain en espèces ou en nature.


Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux appareils de jeux proposés au public à l'occasion, pendant la durée et dans l'enceinte des fêtes foraines. Un décret en Conseil d'Etat précise les caractéristiques techniques de ces appareils, la nature des lots, le montant des enjeux, le rapport entre ce dernier et la valeur des lots et, le cas échéant, les personnes susceptibles d'en proposer l'utilisation au public.


Sont également exceptés des dispositions du présent article les appareils de jeux proposés au public dans les casinos autorisés où est pratiqué au moins un des jeux prévus par la loi. Ces appareils ne peuvent être acquis par les casinos qu'à l'état neuf. Toute cession de ces appareils entre exploitants de casinos est interdite et ceux qui ne sont plus utilisés doivent être exportés ou détruits.


Les personnes physiques ou morales qui fabriquent, importent, vendent ou assurent la maintenance des appareils visés à l'alinéa précédent ainsi que les différents modèles d'appareils sont soumis à l'agrément du ministre de l'intérieur. Un décret en Conseil d'Etat définit les modalités de calcul du produit brut des jeux provenant des appareils et les conditions dans lesquelles sont fixés les taux de redistribution des mises versées au joueur.

Ca fait froid dans le dos

[kikoo33]

Merci pour le texte de loi.
Encore une réglementation qu'il faudrait modifier. Et pourquoi pas interdire le Monopoly maintenant qu'on y est!!!
Tout jeu ludique peut se transformer en pari, que ce soit sur une partie de pétanque ou de carte pour ne citer que ces exemples!
Un peu de bon sens Messieurs les législateurs, quand comprendrez-vous que rien ne sert de pénaliser les honnêtes gens qui ne demandent qu'à s'amuser!!!

[dethor]

si on lit entre les lignes en étant un peu astucieux

rien n'empeche un forain de revendre sans detruire sa machine
rien ne l'empeche d'en acheter et de les vendre ni de les importer
ce qui n'est pas le cas des casinos...

cherchez l'erreur !

j'en ai deja acheté 2 a un forain qui est devenu un ami et que je vois réguliérement je lui repare meme des fois son matos