MAS FROM USA
- AlexandreBZH
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MAS FROM USA
Répondant à une annonce de demande de renseignement sur les possibilité d'acheter une Slot Machine sur Ebay.com, c'est à dire le site US, je me suis dit que mes états d'âme pourraient être utiles à quelque uns d'entre nous.
Voici donc ma réponse, mais aussi le corps de cet article, n'en relevez pas l'amertume, mais le point d'interrogation en forme d'espoir, car depuis sa rédaction, j'ai noté que nombre d'entre nous étaient situés... en Amérique... et en Belgique !
Acheter une machine à sous, une Caille 1925, apparemment en superbe état, adjugée 1500 US $
Eh oui ça fait rêver ! Je me suis longuement renseigné, voici les faits et mon opinion !
Il y a toujours un risque à acheter sur Ebay, sauf si on va chercher soi-même la machine, pour en vérifier la conformité par rapport à la description et aux photos. Sans aller aux USA, j'ai acheté sur Ebay France une machine se trouvant à... Bordeaux. Lorsque je l'ai reçue... les photos se sont bien gardées de révéler les défaut de la boîte, rafistollée au sintofer, la poignée sciée et (mal) resoudée, les pièces manquantes, et un mécanisme presque inrestorable d'une Mills, dans une boîte de Pace !!! Donc aux USA...
Néanmoins je me suis renseigné aux Douanes Française, la réponse a été catégorique: Importation de machines à sous interdites, sauf dérogation du ministère de l'intérieur* (de qui dépend la police des jeux). J'ai alors plaidé le fait que je ne m'intéressais qu'aux vieilles machines, 1890 à 1940, il m'a été répondu, qu'une machine à sous est une machine à sous ! Sans blague ? En insistant beaucoup, et en faisant valoir que dans certains pays c'était considéré comme une antiquité, ce qui au passage permettrai une réduction des taxes d'importation, il m'a été répondu qu'en France une antiquité n'était reconnue que si la machine avait plus de 100 ans, si non TVA de toute façon, et à condition qu'ils (les douanes) la laissent entrer, ce qui n'était pas néanmoins impossible à condition qu'elle soit hors d'usage d'exploitation, mais dans tous les cas restait à leur bon vouloir !!!!! Quelle que soit la date d'origine.
*J'ai alors estimé que le risque était trop important. Mais comme je ne suis pas homme à baisser les bras à la première difficulté (si non faut tout de suite laisser tomber les machines à sous (!) J'ai écrit au ministère de l'intérieur mettant en évidence l'aspect vieilles machines, collectionneur, etc, etc. Il y a plus d'un an de cela, j'attends encore la réponse. C'est peut être le moment opportun de relancer (élections) !?
Quoi qu'il en soit, je me suis aussi renseigné sur les coûts de transport. Tous les transporteurs connus (Fedex, UPS...) m'ont refusé le transport de ce "genre" de produit, trop de risques d'emm... En plus s'agissant d'un renseignement d'ordre général, pas de localisation précise du lieu de départ, mais comme j'avais une autre idée derrière la tête, j'ai à nouveau insisté, bref en moyenne 350 US$ pour une machine.
Alors l'idée derrière la tête, bien que la légalité soit discutable, est de faire venir la machine en Belgique, ou au Luxembourg, encore que mon idée ne soit pas vraiment mienne, mais suggérée par Fedex, ainsi que mon interlocuteur des douanes, du bout des lèvres (en fait c'est moi qui lui ai posé la question, il m'a répondu que depuis les accords de Shengen, bref très évasif..)
Voilà j'en suis resté là. Considérant les risques d'achat d'un inconnu aux USA, le paiement, les frais de transport, la confiscation/destruction de la machine par les douanes, etc. etc. En attendant de trouver un copain aux Amériques, un autre au Luxembourg (TVA moins élevée), je me contente d'aller rêver sur Ebay.com rubrique "antique slot machine"
Mais comme je l'ai déjà dit, je ne suis pas homme à baisser les bras facilement, je reste ouvert à toutes suggestion, groupement, regroupement, lobbying...
Slottissement vôtre.
Voici donc ma réponse, mais aussi le corps de cet article, n'en relevez pas l'amertume, mais le point d'interrogation en forme d'espoir, car depuis sa rédaction, j'ai noté que nombre d'entre nous étaient situés... en Amérique... et en Belgique !
Acheter une machine à sous, une Caille 1925, apparemment en superbe état, adjugée 1500 US $
Eh oui ça fait rêver ! Je me suis longuement renseigné, voici les faits et mon opinion !
Il y a toujours un risque à acheter sur Ebay, sauf si on va chercher soi-même la machine, pour en vérifier la conformité par rapport à la description et aux photos. Sans aller aux USA, j'ai acheté sur Ebay France une machine se trouvant à... Bordeaux. Lorsque je l'ai reçue... les photos se sont bien gardées de révéler les défaut de la boîte, rafistollée au sintofer, la poignée sciée et (mal) resoudée, les pièces manquantes, et un mécanisme presque inrestorable d'une Mills, dans une boîte de Pace !!! Donc aux USA...
Néanmoins je me suis renseigné aux Douanes Française, la réponse a été catégorique: Importation de machines à sous interdites, sauf dérogation du ministère de l'intérieur* (de qui dépend la police des jeux). J'ai alors plaidé le fait que je ne m'intéressais qu'aux vieilles machines, 1890 à 1940, il m'a été répondu, qu'une machine à sous est une machine à sous ! Sans blague ? En insistant beaucoup, et en faisant valoir que dans certains pays c'était considéré comme une antiquité, ce qui au passage permettrai une réduction des taxes d'importation, il m'a été répondu qu'en France une antiquité n'était reconnue que si la machine avait plus de 100 ans, si non TVA de toute façon, et à condition qu'ils (les douanes) la laissent entrer, ce qui n'était pas néanmoins impossible à condition qu'elle soit hors d'usage d'exploitation, mais dans tous les cas restait à leur bon vouloir !!!!! Quelle que soit la date d'origine.
*J'ai alors estimé que le risque était trop important. Mais comme je ne suis pas homme à baisser les bras à la première difficulté (si non faut tout de suite laisser tomber les machines à sous (!) J'ai écrit au ministère de l'intérieur mettant en évidence l'aspect vieilles machines, collectionneur, etc, etc. Il y a plus d'un an de cela, j'attends encore la réponse. C'est peut être le moment opportun de relancer (élections) !?
Quoi qu'il en soit, je me suis aussi renseigné sur les coûts de transport. Tous les transporteurs connus (Fedex, UPS...) m'ont refusé le transport de ce "genre" de produit, trop de risques d'emm... En plus s'agissant d'un renseignement d'ordre général, pas de localisation précise du lieu de départ, mais comme j'avais une autre idée derrière la tête, j'ai à nouveau insisté, bref en moyenne 350 US$ pour une machine.
Alors l'idée derrière la tête, bien que la légalité soit discutable, est de faire venir la machine en Belgique, ou au Luxembourg, encore que mon idée ne soit pas vraiment mienne, mais suggérée par Fedex, ainsi que mon interlocuteur des douanes, du bout des lèvres (en fait c'est moi qui lui ai posé la question, il m'a répondu que depuis les accords de Shengen, bref très évasif..)
Voilà j'en suis resté là. Considérant les risques d'achat d'un inconnu aux USA, le paiement, les frais de transport, la confiscation/destruction de la machine par les douanes, etc. etc. En attendant de trouver un copain aux Amériques, un autre au Luxembourg (TVA moins élevée), je me contente d'aller rêver sur Ebay.com rubrique "antique slot machine"
Mais comme je l'ai déjà dit, je ne suis pas homme à baisser les bras facilement, je reste ouvert à toutes suggestion, groupement, regroupement, lobbying...
Slottissement vôtre.
- fred
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il a un post de misteriddler sur les trucs et astuces pour importer des machines sur le forum
je recherche
edit ca concerne plus les bornes d'arcades mais j'ai retrouvé
ici
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edit ca concerne plus les bornes d'arcades mais j'ai retrouvé
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- AlexandreBZH
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J'ai bien lu, mais borne et machine à sous: rien à voir ! Les bornes comme les flippers sont considérés comme des jeux DE DISTRACTION, dont l'importation, moyennant certes le respect de la réglementation, alors que les machines à sous sont considérées comme étant UNIQUEMENT des jeux d' ARGENT.
Contrairement à ce que l'on a toujours voulu nous faire croire, il ne s'agit pas de morale, mais de gros sous. La fiscalité sur les machines à sous à de tout temps été un problème pour l'état, la seule idée fixe étant: comment faire payer. D'ailleurs au début les exploitants devaient payer une vignette annuelle (en métal), comme ce fût le cas par la suite pour les flippers . Mais les machine à sous sont des jeux d'argent et tous les jeux d'argent en France sont taxés "à la base" c'est à dire sur les mises et non sur les gains, d'où casse tête pour les messieurs du fisc. Je crois qu'après une interdiction totale d'achat, de vente, d'importation bien sûr, d'exploitation, et même de détention (comme les armes, les vieilles machines, Caille, Mills, Jennings, Nau, Bussoz, et autres Frey étant comprises dans cette interdiction - Je ne suis d'ailleurs pas certain que cette mesure soit totalement abolie à ce jour, c'est dire le nombre de délinquants qu'il y a dans notre beau Pays), c'est Monsieur Pasqua alors Ministre de l'intérieur qui a autorisé l'exploitation des MAS, mais avec une réglementattion très stricte et concernant uniquement les MAS. Importateurs agréés, casinos agréés, je crois même que les techniciens devaient êtres agréé ou assermentés (mais sur ce chapitre, je ne doute pas que certains membres de ce forum pourront apporter les utiles précisions).
Tout ça pour dire que le traitement donné aux MAS est spécifique, tant sur le plan douanier, que le plan fiscal et sécurité intérieure.
Avec l'Europe cela changera sans doute un jour... En effet dans certains pays, l' Allemagne par exemple, l'exploitation des machines à sous (murales) est autorisé, moyennant une taxe annuelle, genre vignette. Alors qu'en France, si vous avez la même machine chez vous, fonctionnant avec des pièces en Euros, c'est à dire LA monaie ayant cours légal en France, vous êtes dans une totale illégalité, et la répression sévère, je crois 500.000 Euros d'amende ! J'ai même entendu dire que si vous avez, mettons une Pace Blanche 1936, adaptée pour fonctionner avec des Euros, et qu'un "ami" ou voisin bienveillant vous dénonce, pardon ce terme n'a plus cours, donc porte plainte, ce qui est très différent, vous êtes assujettis au même article du code pénal. (Si ce sujet intéresse, je ne doute pas que précisions sera apportée ici par des spécialistes)
Pour en revenir au sujet de départ, importation de bornes et importation de SLOT MACHINE, pas tout à fait la même galère, mais galère quand même !
Donc Frères Collectionneurs avancez prudemment, et faites nous part de vos expériences...
MISE EN GARDE: L'honnêteté m'oblige à préciser que mes propos, ne sont que le reflet de mes lectures et ne sont pas paroles d'Évangile. Mais que ceux-ci peuvent provoquer des réactions positives levant l'ambigüité et pourront peut être nous permettre d'acheter à l'extérieur les machines qui nous font rêver, en toute connaissance de cause et en toute légalité.
Contrairement à ce que l'on a toujours voulu nous faire croire, il ne s'agit pas de morale, mais de gros sous. La fiscalité sur les machines à sous à de tout temps été un problème pour l'état, la seule idée fixe étant: comment faire payer. D'ailleurs au début les exploitants devaient payer une vignette annuelle (en métal), comme ce fût le cas par la suite pour les flippers . Mais les machine à sous sont des jeux d'argent et tous les jeux d'argent en France sont taxés "à la base" c'est à dire sur les mises et non sur les gains, d'où casse tête pour les messieurs du fisc. Je crois qu'après une interdiction totale d'achat, de vente, d'importation bien sûr, d'exploitation, et même de détention (comme les armes, les vieilles machines, Caille, Mills, Jennings, Nau, Bussoz, et autres Frey étant comprises dans cette interdiction - Je ne suis d'ailleurs pas certain que cette mesure soit totalement abolie à ce jour, c'est dire le nombre de délinquants qu'il y a dans notre beau Pays), c'est Monsieur Pasqua alors Ministre de l'intérieur qui a autorisé l'exploitation des MAS, mais avec une réglementattion très stricte et concernant uniquement les MAS. Importateurs agréés, casinos agréés, je crois même que les techniciens devaient êtres agréé ou assermentés (mais sur ce chapitre, je ne doute pas que certains membres de ce forum pourront apporter les utiles précisions).
Tout ça pour dire que le traitement donné aux MAS est spécifique, tant sur le plan douanier, que le plan fiscal et sécurité intérieure.
Avec l'Europe cela changera sans doute un jour... En effet dans certains pays, l' Allemagne par exemple, l'exploitation des machines à sous (murales) est autorisé, moyennant une taxe annuelle, genre vignette. Alors qu'en France, si vous avez la même machine chez vous, fonctionnant avec des pièces en Euros, c'est à dire LA monaie ayant cours légal en France, vous êtes dans une totale illégalité, et la répression sévère, je crois 500.000 Euros d'amende ! J'ai même entendu dire que si vous avez, mettons une Pace Blanche 1936, adaptée pour fonctionner avec des Euros, et qu'un "ami" ou voisin bienveillant vous dénonce, pardon ce terme n'a plus cours, donc porte plainte, ce qui est très différent, vous êtes assujettis au même article du code pénal. (Si ce sujet intéresse, je ne doute pas que précisions sera apportée ici par des spécialistes)
Pour en revenir au sujet de départ, importation de bornes et importation de SLOT MACHINE, pas tout à fait la même galère, mais galère quand même !
Donc Frères Collectionneurs avancez prudemment, et faites nous part de vos expériences...
MISE EN GARDE: L'honnêteté m'oblige à préciser que mes propos, ne sont que le reflet de mes lectures et ne sont pas paroles d'Évangile. Mais que ceux-ci peuvent provoquer des réactions positives levant l'ambigüité et pourront peut être nous permettre d'acheter à l'extérieur les machines qui nous font rêver, en toute connaissance de cause et en toute légalité.
- Mills
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http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PLEAC.htm
Lire l'article 2. C'est claire, précis !!!
Le truc qui est complètement obscure pour moi, selon cet article de loi, on a pas le droit de détenir une MAS en france. Alors pourquoi il y a des ventes aux enchères de MAS dans notre pays ? (je pense à Chartres par exemple).
De plus, il y a quelques collectionneurs en France qui sont très connus pour détenir plusieurs dizaines de MAS et n'ont pas de problèmes. d'ailleurs certains font des expos de leurs collection (interdite selon la lois) dans des casinos !!!
Je n'ai jamais compris. Est ce que le ministère de l'intérieur tolère les collectionneurs....
Lire l'article 2. C'est claire, précis !!!
Le truc qui est complètement obscure pour moi, selon cet article de loi, on a pas le droit de détenir une MAS en france. Alors pourquoi il y a des ventes aux enchères de MAS dans notre pays ? (je pense à Chartres par exemple).
De plus, il y a quelques collectionneurs en France qui sont très connus pour détenir plusieurs dizaines de MAS et n'ont pas de problèmes. d'ailleurs certains font des expos de leurs collection (interdite selon la lois) dans des casinos !!!
Je n'ai jamais compris. Est ce que le ministère de l'intérieur tolère les collectionneurs....
Avec beaucoup de patience, on arrive à ses fins...
- AlexandreBZH
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Slt Mills
Tu n'as rien compris ? Rassures toi il n'y a rien à comprendre. Tout ce que tu dis est vrai, de Me Lelièvre à Chartres, aux collectionneurs connus.
Simplement il y a un mot magique en France : "TOLÉRANCE", interdit, mais toléré, ce qui permet aux autorités de se manifester lorsqu'elles le jugent opportun.
D'après mes dernières infos, la tolérance actuelle est qu'un collectionneur (du simple amateur au passionné ?) peut détenir des MAS (il est possible qu'il y ait une notion d'ancienneté, mais je n'en suis pas certain. il est sûr qu'une machine électromécanique ou électronique sera de toute façon extrêmement suspecte), à condition qu'elle ne soit pas en état de fonctionnement, c'est à dire en panne pour être clair, à l'extrème rigueur qu'elle fonctionne MAIS interdiction formelle que ce soit avec une monaie ayant actuellement cours légal (c'est à dire aujourd'hui toutes les pièces en Euros). J'ai bien dit détenir, et pas ce qui pourrais être considéré comme exploitées, telles que fonctionnant avec des jetons, dans un lieu public, même si la recette est prévue pour être donnée à une oeuvre caritative.
N'existe t-il pas un dicton qui dit: pour vivre heureux, vivons cachés !?
Ce serait bien dommage, car ce voudrait dire la fin de cette partie du site (MAS, les flipperistes n'ont rien à craindre), la fin de ce forum.
Je ne suis ici que depuis quelques mois, et je trouve ce site vraiment formidable, tellement bien fait sur le plan technique et sur le contenu. Tellement intéressant par la qualité et la sympathie de ses membres. Allez fi de superlatifs, bravo et un grand merci aux initiateurs, aux concepteurs, aux animateurs.
Si d'aventure une "autorité" me lisait, sachez qu'on est pas un voyou si on aime les machines à sous. Voyez l'objet, le style, le rappel d'une époque, la plus-part des collections datent de la première moitié du siècle dernier, le style art-déco y a son empreinte, une machine Mills fait "fondre" les amoureux des années 50, les fifties avec les cadillacs, le rêve américain. Bref ce sont des objets d'art, avec un grand A. Les amateurs de mécanique ingénieuse y trouvent aussi leur compte, des prouesses pour l'époque. Enfin appareil ludique, convivial, familial. Voilà c'est dit, les amateurs de machines à sous sont avant tout des passionnés, des collectionneurs. Voyez pour spéculer mieux vaut être philatéliste, ou jouer... à la bourse !
A
Tu n'as rien compris ? Rassures toi il n'y a rien à comprendre. Tout ce que tu dis est vrai, de Me Lelièvre à Chartres, aux collectionneurs connus.
Simplement il y a un mot magique en France : "TOLÉRANCE", interdit, mais toléré, ce qui permet aux autorités de se manifester lorsqu'elles le jugent opportun.
D'après mes dernières infos, la tolérance actuelle est qu'un collectionneur (du simple amateur au passionné ?) peut détenir des MAS (il est possible qu'il y ait une notion d'ancienneté, mais je n'en suis pas certain. il est sûr qu'une machine électromécanique ou électronique sera de toute façon extrêmement suspecte), à condition qu'elle ne soit pas en état de fonctionnement, c'est à dire en panne pour être clair, à l'extrème rigueur qu'elle fonctionne MAIS interdiction formelle que ce soit avec une monaie ayant actuellement cours légal (c'est à dire aujourd'hui toutes les pièces en Euros). J'ai bien dit détenir, et pas ce qui pourrais être considéré comme exploitées, telles que fonctionnant avec des jetons, dans un lieu public, même si la recette est prévue pour être donnée à une oeuvre caritative.
N'existe t-il pas un dicton qui dit: pour vivre heureux, vivons cachés !?
Ce serait bien dommage, car ce voudrait dire la fin de cette partie du site (MAS, les flipperistes n'ont rien à craindre), la fin de ce forum.
Je ne suis ici que depuis quelques mois, et je trouve ce site vraiment formidable, tellement bien fait sur le plan technique et sur le contenu. Tellement intéressant par la qualité et la sympathie de ses membres. Allez fi de superlatifs, bravo et un grand merci aux initiateurs, aux concepteurs, aux animateurs.
Si d'aventure une "autorité" me lisait, sachez qu'on est pas un voyou si on aime les machines à sous. Voyez l'objet, le style, le rappel d'une époque, la plus-part des collections datent de la première moitié du siècle dernier, le style art-déco y a son empreinte, une machine Mills fait "fondre" les amoureux des années 50, les fifties avec les cadillacs, le rêve américain. Bref ce sont des objets d'art, avec un grand A. Les amateurs de mécanique ingénieuse y trouvent aussi leur compte, des prouesses pour l'époque. Enfin appareil ludique, convivial, familial. Voilà c'est dit, les amateurs de machines à sous sont avant tout des passionnés, des collectionneurs. Voyez pour spéculer mieux vaut être philatéliste, ou jouer... à la bourse !
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Tu a raison sur le fait que les MAS tolérés doivent fonctionner avec des jetons (j'aime bien cet phrase car c'est de la science fiction !!)
Le truc est que les jetons sont pour moi pire que de la monnaie légalisée !!
En effet, qui te dit, entre amis par exemple, que un jeton ne coute t'il pas 5€ par exemple !!
Le truc est que les jetons sont pour moi pire que de la monnaie légalisée !!
En effet, qui te dit, entre amis par exemple, que un jeton ne coute t'il pas 5€ par exemple !!
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AlexandreBZH tu dis "de faire venir la machine en Belgique, ou au Luxembourg", tout à fait moi je réside aux pays-bas et c'est identique donc si pour toi le trajet france / pays-bas en voiture n'est pas trop loin tu peux faire livrer chez moi et venir récuperer chez moi, il te suffira de passer les pseudo douanes sur routes qui ne sont plus vraiment en place...
- AlexandreBZH
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Slt Manu'slot !
Ta proposition est très sympa, merci beaucoup. Mais j'ai également quelque appréhention au sujet de l'honnêteté du vendeur éventuel !
Mais ça semble quand même assez souvent OK. Je retiens ta gentille proposition, mais pour que ça vaille le coup : USA - Pays Bas en suite Pays Bas - Bretagne, il faudra que j'en achète plusieurs d'un coup ! Ou que nous soyons plusieurs.
Il ne reste plus que de trouver quelqu'un d'aussi sympa que toi en Amérique...
Et toi en as-tu déjà acheté là bas ? Quelle est ton expérience ? Dans quelle région es-tu ? Mes connaissances géographiques des Pays Bas étant très rudimentaires... Dis moi simplement par rapport à Amsterdam ou Rotterdam !
De toute façon merci encore
Ta proposition est très sympa, merci beaucoup. Mais j'ai également quelque appréhention au sujet de l'honnêteté du vendeur éventuel !
Mais ça semble quand même assez souvent OK. Je retiens ta gentille proposition, mais pour que ça vaille le coup : USA - Pays Bas en suite Pays Bas - Bretagne, il faudra que j'en achète plusieurs d'un coup ! Ou que nous soyons plusieurs.
Il ne reste plus que de trouver quelqu'un d'aussi sympa que toi en Amérique...
Et toi en as-tu déjà acheté là bas ? Quelle est ton expérience ? Dans quelle région es-tu ? Mes connaissances géographiques des Pays Bas étant très rudimentaires... Dis moi simplement par rapport à Amsterdam ou Rotterdam !
De toute façon merci encore
- flipperantics
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mas et interdiction
bonjour,AlexandreBZH a écrit :Slt Mills
Tu n'as rien compris ? Rassures toi il n'y a rien à comprendre. Tout ce que tu dis est vrai, de Me Lelièvre à Chartres, aux collectionneurs connus.
Simplement il y a un mot magique en France : "TOLÉRANCE", interdit, mais toléré, ce qui permet aux autorités de se manifester lorsqu'elles le jugent opportun.
D'après mes dernières infos, la tolérance actuelle est qu'un collectionneur (du simple amateur au passionné ?) peut détenir des MAS (il est possible qu'il y ait une notion d'ancienneté, mais je n'en suis pas certain. il est sûr qu'une machine électromécanique ou électronique sera de toute façon extrêmement suspecte), à condition qu'elle ne soit pas en état de fonctionnement, c'est à dire en panne pour être clair, à l'extrème rigueur qu'elle fonctionne MAIS interdiction formelle que ce soit avec une monaie ayant actuellement cours légal (c'est à dire aujourd'hui toutes les pièces en Euros). J'ai bien dit détenir, et pas ce qui pourrais être considéré comme exploitées, telles que fonctionnant avec des jetons, dans un lieu public, même si la recette est prévue pour être donnée à une oeuvre caritative.
N'existe t-il pas un dicton qui dit: pour vivre heureux, vivons cachés !?
Ce serait bien dommage, car ce voudrait dire la fin de cette partie du site (MAS, les flipperistes n'ont rien à craindre), la fin de ce forum.
Je ne suis ici que depuis quelques mois, et je trouve ce site vraiment formidable, tellement bien fait sur le plan technique et sur le contenu. Tellement intéressant par la qualité et la sympathie de ses membres. Allez fi de superlatifs, bravo et un grand merci aux initiateurs, aux concepteurs, aux animateurs.
Si d'aventure une "autorité" me lisait, sachez qu'on est pas un voyou si on aime les machines à sous. Voyez l'objet, le style, le rappel d'une époque, la plus-part des collections datent de la première moitié du siècle dernier, le style art-déco y a son empreinte, une machine Mills fait "fondre" les amoureux des années 50, les fifties avec les cadillacs, le rêve américain. Bref ce sont des objets d'art, avec un grand A. Les amateurs de mécanique ingénieuse y trouvent aussi leur compte, des prouesses pour l'époque. Enfin appareil ludique, convivial, familial. Voilà c'est dit, les amateurs de machines à sous sont avant tout des passionnés, des collectionneurs. Voyez pour spéculer mieux vaut être philatéliste, ou jouer... à la bourse !
A
Juste pour cinformation:
En 83 quand il y a eu l'interdiction pour la N'ième fois en france le texte de loi precisait bien que le négoce ,exploitation et détention sur le territoire était interdit .
Dans ma boutique de vente de vieilles machines il y en avait plus de 150
soit j'étais ruiné soit illégal.
je suis aller voir mon élu pour le sensibilisé du probleme avec tous les article de la presse que j'ai eu.
"conseil de cet élu" Organise une vente officielle a Drouot .
Si le minitere officielle de vente (Commissaire priseur) en vend il sera complice d'une illégalité de la loi ce qui entrainera avec de grandes chances une jurisprudence.
La vente a eu lieu .
pas de probleme de saisie de mas sauf ceux eventuellement éxploité pendant les années 89 à 95 (loi Pasqua)
Bernie
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- AlexandreBZH
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Re: mas et interdiction
Exact !
Excuses-moi j'avais effectivement "oublié" l'interdiction du négoce. Interdiction qui est toujours valable. C'est la raison pour laquelle les "surveillants" de Ebay France suppriment machines à sous et autres jackpots, lorsqu'ils tombent dessus (j'en ai personnellement fait les frais).
D'autres sites de petites annonces laissent courir, comme marche.fr par exemple... A nouveau, rien à comprendre, et l'on comprend encore moins lorsque les commissaires priseurs, qui sont effectivement des officiers ministériels, sont de la partie, dont certains de grande notoriété dans ce domaine, comme Me Lelièvre à Chartres, que j'avais d'ailleurs cité plus avant.
Mais il n'y a jamais eu de jurisprudence à ma connaissance. En effet, pour qu'il y ait jurisprudence, il eu fallu qu'il y eu procès, et engager une procédure, donc dépôt de plainte enterrinée par le Procureur de la République.
Je pense en toute lucidité que ce n'est pas demain la veille qu'on verra une procédure à l'encontre d'un auxilliaire de justice pour une vente aux enchères de MAS. D'autant que si un "grincheux" s'y risquait, il serait facilement démontrable que les machines ne fonctionnaient pas, ou dans le cas très hypothétique (pour employer le verbiage juridique) où elles auraient fonctionné, c'eut été avec une monaie démonétisée, ou des jetons. Ils peuvent dormir sur leurs deux oreilles. C'est dire, à mon avis, qu'il n'y aura pas de si tôt une jurisprudence à ce sujet. D'ailleurs qui dit qu'elle serait favorable aux collectionneurs ?
Donc vivons heureux dans une situation "tolérée".
Excuses-moi j'avais effectivement "oublié" l'interdiction du négoce. Interdiction qui est toujours valable. C'est la raison pour laquelle les "surveillants" de Ebay France suppriment machines à sous et autres jackpots, lorsqu'ils tombent dessus (j'en ai personnellement fait les frais).
D'autres sites de petites annonces laissent courir, comme marche.fr par exemple... A nouveau, rien à comprendre, et l'on comprend encore moins lorsque les commissaires priseurs, qui sont effectivement des officiers ministériels, sont de la partie, dont certains de grande notoriété dans ce domaine, comme Me Lelièvre à Chartres, que j'avais d'ailleurs cité plus avant.
Mais il n'y a jamais eu de jurisprudence à ma connaissance. En effet, pour qu'il y ait jurisprudence, il eu fallu qu'il y eu procès, et engager une procédure, donc dépôt de plainte enterrinée par le Procureur de la République.
Je pense en toute lucidité que ce n'est pas demain la veille qu'on verra une procédure à l'encontre d'un auxilliaire de justice pour une vente aux enchères de MAS. D'autant que si un "grincheux" s'y risquait, il serait facilement démontrable que les machines ne fonctionnaient pas, ou dans le cas très hypothétique (pour employer le verbiage juridique) où elles auraient fonctionné, c'eut été avec une monaie démonétisée, ou des jetons. Ils peuvent dormir sur leurs deux oreilles. C'est dire, à mon avis, qu'il n'y aura pas de si tôt une jurisprudence à ce sujet. D'ailleurs qui dit qu'elle serait favorable aux collectionneurs ?
Donc vivons heureux dans une situation "tolérée".